Mention Légages
Accueil -> Mention légales
Mentions légales
Éditeur du site
Éditeur du site
Le site accessible à l'adresse https://cpgrennes.org (ci‑après « le Site ») est édité par :
Nom / Raison sociale : ASSOCIATION CULTUELLE PHILIPPE GRENIER
Adresse du siège social : 14 RUE LOUIS KERAUTRET-BOTMEL 35000 RENNES
SIRET / SIREN : 797 498 482 00026
Adresse e-mail :Formulaire
Hébergeur
Le Site est hébergé par :o2switch
Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
https://www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l'éditeur ou à des tiers ayant autorisé l'éditeur à les utiliser. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Données personnelles
Les informations collectées via le Site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données, contactez : [adresse e‑mail de contact] ou [adresse postale].
Pour en savoir plus sur la gestion des cookies, consultez notre politique de cookies disponible sur le Site.
Responsabilité
L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site, mais ne saurait garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. L'éditeur décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leur politique de confidentialité.